Mentions légales

& Politique de confidentialité

ÉDITEUR
Marrakech Entraide
Siège social : Marrakech (Maroc)
Numéro de téléphone :+212 6 63 72 30 60
Adresse électronique : presidente@marrakechentraide.org

Directeur de la publication :
Le Directeur de la publication est : Mme Sophie Villaumé

HÉBERGEUR
OVH Maroc
10 Avenue 2 Mars, Casablanca – Maroc
Téléphone : +212 5 22 26 00 86

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
2. Le contenu du site, la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, photographies, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’association ou de ses partenaires.

3. Toute représentation totale ou partielle de ce site web par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’association est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée.

4. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web.

5. Les signes distinctifs de l’association et de ses partenaires, tels que les noms de domaine, marques, dénominations ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés.

6. Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs effectuée à partir des éléments du site sans autorisation expresse de l’association est donc prohibée.

LIENS
7. Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent pas mettre en place un lien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur du site.

8. En aucun cas, cette autorisation ne pourra être qualifiée de convention implicite d’affiliation.

9. En toute hypothèse, les liens renvoyant au site devront être retirés à première demande de l’association.

10. L’assocation se réserve la possibilité de mettre en place des liens sur son site web donnant accès à des pages web autres que celles de son site.

11. Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens n’appartiennent pas à l’association.

12. L’asscociation ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens mis en place dans le cadre du site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ni du contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Tout litige en lien avec le site est soumis au droit marocain. Les juridictions marocaines sont seules compétentes pour connaître des litiges en lien avec le site.

MODIFICATION
L’association se réserve le droit de modifier le contenu du site et/ou de la présente notice légale à tout moment et sans préavis à l’égard de l’utilisateur.

13. L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.

Novembre 2023